Politiques

10.06.2020

POLITIQUE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

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26.02.2018

Politique de remboursement des frais de représentation

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15.02.2017

Politique de gestion des organismes

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09.05.2009

Politique de consommation responsable

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28.10.2008

Politique d’attribution des subventions pour les projets spéciaux

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10.10.2007

Politique sur la présence et l’implication des partis politiques au Collège Édouard-Montpetit

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28.08.2007

Politique de gestion des babillards

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21.01.2002

Politique de distribution de la publicite sur le campus du CEM

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RÈGLEMENTS

30.04.2014

Règlement numéro 1 – Statuts et règlements

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15.04.2009

Règlement numéro 2 – Procédures

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15.04.2009

Règlement numéro 3 – Code d’éthique

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